La ténacité d’un motard fait plier la police

Un motard peut-il garer son bolide sur une place destinée aux voitures? Selon la justice, c’est oui. Le Tribunal de police a donné gain de cause à un habitant de Thônex qui a contesté une amende. Ce jugement dissipe un flou juridique qui jusqu’ici laissait place à l’interprétation des autorités.

Ce matin de mars 2025, Pierino Anello gare sa moto à la rue d’Italie, sur une place pour voiture. Car son bolide déborde des cases prévues pour les scooters, ce qui constitue d’ailleurs une infraction. Il ne s’imagine pas, alors, qu’il va à cette occasion s’engager dans une procédure judiciaire d’un an dont il ressortira victorieux.

«Trois gendarmes sont arrivés à ma hauteur et m'ont demandé d'enlever ma moto, se souvient cet habitant de Thônex. Je leur ai dit que je ne trouvais pas de place pour ma moto qui était trop grosse. L’un m’a dit que je n’avais qu’à m’acheter une moto plus petite. Je lui ai dit non, ce que je vais faire, je vais la laisser ici et payer le parcomètre. Il m’a rétorqué que si j’allais payer, il me mettrait une amende.» Piqué au vif par les remarques, Pierino Anello s’obstine et va s’acquitter du parking avant d’effectuer ses achats. «Quand je suis revenu, le gendarme ne savait pas quel type d'amende il fallait me mettre. Nous sommes restés quarante-cinq minutes au bord de la route, en attendant qu'il veuille bien trouver un numéro pour me mettre cette amende.»

«J'attends toujours la lettre de la police genevoise»

Sûr de son bon droit pour avoir déjà interpellé la Fondation des parkings à ce sujet, Pierino Anello appelle une fois encore cette institution. On lui répond que les contrôleurs ont pour instruction de ne pas verbaliser pour autant que la place soit payée. Mais les gendarmes n’admettent pas cet argument. Ce que le Thônésien, lui, n’admet pas, c'est leur entêtement à lui coller quarante francs d’amende, alors qu’il se sent en règle. Il va donc faire de ce combat une question de principe.

Il commence par écrire à la commandante de la police, Monica Bonfanti et à la conseillère d’État, Carole-Anne Kast. Cette dernière lui suggère de solliciter l’organe de médiation. Il contacte aussi une dizaine de postes de police sur Vaud, Neuchâtel, Berne, Zurich et Genève, pour connaître leurs pratiques. Car le problème, c’est que la loi fédérale et l’ordonnance (ordonnance sur la signalisation routière) laissent une marge à l’interprétation dans son application. Hormis à Berne, tous les postes de police interpellés lui répondent que le stationnement des grosses motos sur les places pour voitures est autorisé, ou à tout le moins toléré. Une fois encore, la déception vient de son canton: «J'attends toujours la lettre de la police genevoise, comme j'attends toujours la réponse de la cheffe de la police qui n'a jamais répondu à ma lettre», note Pierino Anello.

«Ce qui est compliqué à Genève, c'est que toutes les autorités ne donnent pas la même réponse»

Il interpelle aussi le Département des mobilités. Après une analyse de l’ordonnance, ce dernier répond que les véhicules trop volumineux pour rentrer dans la case des cycles peuvent être autorisés à garer sur les cases destinées aux voitures. L’Office cantonal des véhicules répond de la même manière, mais ajoute que «certaines communes, comme Onex, n’en tiennent pas compte.» L'appréciation, comme la pratique, diffèrent donc d'une autorité à une autre.

En août 2025, le motard reçoit du Service des contraventions une ordonnance pénale, à laquelle il fait opposition. Le 30 mars dernier, c’est la délivrance, Pierino Anello obtient gain de cause. Le Tribunal de police l’acquitte sur la bonne foi ainsi que sur le flou juridique. Ce jugement va-t-il faire jurisprudence pour les motards genevois? Oui, pour autant que les autorités adoptent un message uniforme, selon l’avocate du Thônésien: «Tous les cantons ont une pratique. Genève en a visiblement une autre, explique Me Virginie Moro. Ce qui est compliqué à Genève, c'est que toutes les autorités ne donnent pas la même réponse, selon qu’il s’agisse du département en charge, de la fondation des parkings, du service des contraventions ou de la police. Il serait surtout intéressant que cette question soit clarifiée pour que les motards sachent s'ils peuvent ou s'ils ne peuvent pas garer sur les places de voitures et à quelle pratique ils doivent se référer.»

Le stationnement des deux-roues a commencé à faire débat au Grand Conseil en 2018. La question des places mixtes a été abordée à la marge d'une discussion concernant l'utilisation des trottoirs, mais est restée en suspens. Pierino Anello espère que sa victoire sera l’occasion pour le canton de trancher, une fois pour toutes.